Les séances du Conseil Municipal

Le dernier Conseil Municipal a eu lieu le 09 février 2023

 

Les délibérations approuvées sont les suivantes : 

 

- 001/2023 Démission d'un adjoint

- 002/2023 Tarifs du Camping Municipal

- 003/2023 Convention médiation CDG

- 004/2023 Convention l'Ane Guérit

- 005/2023 Modification statut CCACVI

- 006/2023 Reglement Intérieur Encombrants et végétaux

- 007/2023 Création emploi Central Hotel

- 008/2023 Avancement de grades

- 009/2023 Ratios d'avancements

- 010/2023 Ouverture des dépenses d'investissement

- 011/2023 Subvention bien vieillir en Cote Vermeille

- Procès Verbal

 


 

Les séances plus anciennes

 

La séance du 06 décembre 2022

- 059/2022 MAPA Travaux du front de mer et place, attribution du Marché

- 060/2022 Création d'un poste de Chef de la Police Municipale

- 061/2022 Régime Indemnitaire des agents de Police Municipale

- 062/2022 Indemnitées et démission d'un élu

- 063/2022 Tarifs du camping municipal pour la saison 2023

- 064/2022 Tarifs du Central Hotel pour la saison 2023

- 065/2022 Loyers des Douanes

- 066/2022 Création d'un budget annexe pour le Camping Municipal

- 067/2022 TAM reversement à l'intercommunalité

- 068/2022 Convention de mise à disposition de locaux à la Maison de Santé

- 069/2022 Convention d'occupation temporaire des lutrins ONF

- 070/2022 Création d'une zone à faible emission

- 071/2022 Régulation des horaires de l'école maternelle

- 072/2022 Reconduction OPAH

- 073/2022 Insertion des metres linéaires au Parking du Russe

- 074/2022 Motion tarifs electricité

- 076/2022 Reconduction des tarifs de l'aire de camping car

- 077/2022 Contrat d'assistance juridique HG&C

- Procès Verbal