Les séances du Conseil Municipal
Le dernier Conseil Municipal a eu lieu le 09 février 2023
Les délibérations approuvées sont les suivantes :
- 001/2023 Démission d'un adjoint
- 002/2023 Tarifs du Camping Municipal
- 003/2023 Convention médiation CDG
- 004/2023 Convention l'Ane Guérit
- 005/2023 Modification statut CCACVI
- 006/2023 Reglement Intérieur Encombrants et végétaux
- 007/2023 Création emploi Central Hotel
- 008/2023 Avancement de grades
- 009/2023 Ratios d'avancements
- 010/2023 Ouverture des dépenses d'investissement
- 011/2023 Subvention bien vieillir en Cote Vermeille
Les séances plus anciennes
La séance du 06 décembre 2022
- 059/2022 MAPA Travaux du front de mer et place, attribution du Marché
- 060/2022 Création d'un poste de Chef de la Police Municipale
- 061/2022 Régime Indemnitaire des agents de Police Municipale
- 062/2022 Indemnitées et démission d'un élu
- 063/2022 Tarifs du camping municipal pour la saison 2023
- 064/2022 Tarifs du Central Hotel pour la saison 2023
- 065/2022 Loyers des Douanes
- 066/2022 Création d'un budget annexe pour le Camping Municipal
- 067/2022 TAM reversement à l'intercommunalité
- 068/2022 Convention de mise à disposition de locaux à la Maison de Santé
- 069/2022 Convention d'occupation temporaire des lutrins ONF
- 070/2022 Création d'une zone à faible emission
- 071/2022 Régulation des horaires de l'école maternelle
- 072/2022 Reconduction OPAH
- 073/2022 Insertion des metres linéaires au Parking du Russe
- 074/2022 Motion tarifs electricité
- 076/2022 Reconduction des tarifs de l'aire de camping car
- 077/2022 Contrat d'assistance juridique HG&C